Droit pénal général
A. - Généralités sur la législation pénale.
B. - L'infraction pénale :
- les principes généraux de la responsabilité pénale ;
- la classification des infractions et l'organisation judiciaire en matière pénale ;
- les éléments constitutifs de l'infraction ;
- la tentative ;
- la complicité ;
- la responsabilité pénale des personnes morales ;
- les faits justificatifs légaux.
C. - La sanction.
Notions générales (classification des sanctions et des mesures de sûreté, modalités de mise en oeuvre des sanctions, période de sûreté, cause d'atténuation, d'exemption, d'aggravation, de suspension, d'extinction de la peine).