Article (Arrêté du 11 août 1999 relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion soumis à autorisation sous la rubrique 2910 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Oxydes d'azote (teneurs exprimées en équivalent NO2)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 281 du 04/12/1999 page 18076 à 18080

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Pour les installations existantes consommant un combustible liquide, la VLE pour les NOx est de 1 900 mg/Nm3 quelle que soit la puissance.

Pour les installations existantes consommant du gaz naturel, le préfet pourra fixer une VLE pour les NOx n'excédant pas 500 mg/Nm3, si l'exploitant démontre, au travers d'une étude technico-économique, l'impossibilité d'atteindre les valeurs prévues pour les installations nouvelles.