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Article (Arrêté du 14 août 1991 portant codification des règles de conformité des appareils de grande cuisine utilisant les combustibles gazeux à la norme française les concernant et abrogeant l'arrêté du 17 septembre 1981)

Article (Arrêté du 14 août 1991 portant codification des règles de conformité des appareils de grande cuisine utilisant les combustibles gazeux à la norme française les concernant et abrogeant l'arrêté du 17 septembre 1981)

Art. 2. - Sans préjudice du respect des autres dispositions réglementaires en vigueur, les appareils visés à l'article 1er ci-dessus doivent être conformes à la norme NF D 32-725 (novembre 1976) modifiée (mars 1980) et complétée (août 1980), et à la norme NF D 32-725, modificatif 2 (décembre 1982).