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Article (Arrêté du 4 janvier 1994 portant nomination au Conseil national des universités)
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Article (Arrêté du 4 janvier 1994 portant nomination au Conseil national des universités)
Section 2: Droit public
M. Crucis (Henri-Michel), université de Nantes, en remplacement de Mme Montain (Jacqueline), épouse Domenach.