Article (Arrêté du 4 février 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portent, homologation de titres et de diplômes de l'en-seignement technologique)
Art. 2. - L’arrêté du 14 octobre 1992 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2352.