Article (Arrêté du 17 mars 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)
Article (Arrêté du 17 mars 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)
Art. 4. - Le premier alinéa de l'article 11 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé est modifié comme suit :
« La direction des personnels enseignants, outre la cellule informatique, comprend : ».