Article (Arrêté du 27 mars 1993 portant organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines et des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile)
Art. 1er. - La direction des ressources humaines et des affaires financières comprend, outre-le bureau défense :
La sous-direction des personnels et des affaires juridiques constituée par :
Le bureau de la gestion des personnels ;
Le bureau de la gestion prévisionnelle ;
Le bureau des affaires juridiques ;
Le bureau du recrutement et de la formation ;
Le bureau des affaires sociales et de la santé.
La sous-direction des affaires financières et de l’informatique constituée par :
Le bureau du budget et du contrôle de gestion ;
Le bureau de la gestion financière ;
Le bureau des traitements et salaires ;
Le bureau de l’équipement ;
Le centre informatique et bureautique ;
L’établissement central ouvrier.
La sous-direction de la communication et de la modernisation constituée par :
Le bureau des publications ;
Le bureau des télécommunications ;
Le bureau de la communication.
La division du travail et de l’emploi, constituée par :
La cellule des emplois, des carrières et de la formation ;
Le bureau de la tutelle et des affaires internationales Le bureau de la réglementation.