Article (Arrêté du 27 novembre 1996 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques)
5. Au titre de la 4e section
Membres titulaires
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques :
M. Repellin (Didier), en remplacement de M. Mortamet (Jean-Gabriel).
En qualité d'architecte en chef des monuments historiques :
M. Goutal (Michel), en remplacement de M. Gatier (Pierre-Antoine).
En qualité de conservateur du patrimoine relevant de la spécialité Monuments historiques :
M. Hans (Pierre-Xavier), en remplacement de M. Blin (Jean-Pierre).