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Article (Arrêté du 14 mai 1990 portant modification de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)

Article (Arrêté du 14 mai 1990 portant modification de l'arrêté du 11 mai 1979 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès)

Le sixième alinéa du même article est modifié ainsi qu'il suit:
«Aux épreuves orales, toute note inférieure à 12 en technologie et à 4 aux autres épreuves est éliminatoire, à l'exception de l'épreuve de langue vivante pour laquelle il n'y a pas de note éliminatoire.»