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Article (Arrêté du 27 juillet 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (formation des personnels chargés de la conduite de véhicules ou de bâteaux, art. 32 et appendice no 19) (Matières dangereuses 1990, no 9))

Article (Arrêté du 27 juillet 1990 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses (formation des personnels chargés de la conduite de véhicules ou de bâteaux, art. 32 et appendice no 19) (Matières dangereuses 1990, no 9))

C HAPITRE III


Modifier le titre comme suit: «Carburants, combustibles liquides et assimilés, transportés en citernes».
Modifier la mention de spécialisation comme suit «Spécialisation no 3 Transport de carburants, combustibles liquides, bitumes et goudrons, solvants hydrocarbonés, alcools éthylique et méthylique et assimilés, en citernes».