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Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant les arrêtés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H pour ce qui concerne la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative)

Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant les arrêtés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H pour ce qui concerne la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative)

Art. 1er. - Dans les arrêtés susvisés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H, la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative est complétée comme suit:
«langues régionales des pays mosellans».