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Article (Arrêté du 11 octobre 1990 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports)

Article (Arrêté du 11 octobre 1990 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports)




Paragraphe a




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0269 du 20/11/1990
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