Article (Arrêté du 26 novembre 1990 portant suppression du brevet de technicien supérieur Industries du bois, option Fabrication, création et définition du brevet de technicien supérieur Systèmes constructifs Bois et habitat et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)
Art. 1er. - Le brevet de technicien supérieur Industries du bois, option Fabrication, défini par l'arrêté du 8 août 1973 est supprimé et remplacé par le brevet de technicien supérieur Systèmes constructifs Bois et habitat.
La définition du brevet de technicien supérieur Systèmes constructifs Bois et habitat et les modalités de la formation qu'il sanctionne sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté et de ses annexes (1).