Article (Arrêtés du 10 avril 1990 complétant l'arrêté du 4 janvier 1980 complétant ou modifiant le tarif interministériel des prestations sanitaires)
Art. 1er. - La nomenclature et les tarifs de responsabilité des objets de prothèse interne inscrits au chapitre VI du titre V du tarif interministériel des prestations sanitaires sont complétés comme suit:
Stimulateur multiprogrammable
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0108 du 10/05/1990
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