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Article (Arrêté du 16 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine)

Article (Arrêté du 16 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine)

Art. 3. - Sont abrogés:
L'arrêté du 2 juin 1987 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades du corps de la conservation des musées de France;
Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 15 juin 1978 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à certains grades et emplois relevant de la direction des musées de France;
L'arrêté du 19 février 1988 modifié portant échelonnement indiciaire du corps de l'inspection des monuments historiques;
Les articles 1er, 3 et 8 de l'arrêté du 19 juin 1978 portant échelonnement indiciaire applicable à certains grades et emplois des services extérieurs de la direction de l'architecture;
L'article 2 modifié de l'arrêté du 19 juin 1978 portant échelonnement indiciaire applicable à certains corps de fonctionnaires et emplois relevant du ministère de la culture;
L'arrêté du 19 juin 1978 modifié portant échelonnement indiciaire applicable à certains corps de fonctionnaires relevant de la direction des Archives de France;
L'arrêté du 4 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conservateurs de l'inventaire général et des fouilles archéologiques.