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Article (Arrêté du 14 mars 1990 modifiant l'arrêté du 26 mars 1985 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen de prêts aidés par l'Etat)

Article (Arrêté du 14 mars 1990 modifiant l'arrêté du 26 mars 1985 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen de prêts aidés par l'Etat)

ANNEXE I


Valeurs de Bv et de Cv


Jusqu'au 30 juin 1990




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 01/04/1990
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A partir du 1er juillet 1990




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 01/04/1990
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ANNEXE II

Valeurs des garages enterrés ou incorporés




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 01/04/1990
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Valeurs des garages construits en superstructure




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 01/04/1990
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