Article (Arrêté du 24 janvier 1992 portant habilitation de l'Ecole centrale de Nantes à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique)
Art. 1er. - L'Ecole centrale de Nantes est habilitée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique.