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Article (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)

Article (Arrêté du 15 novembre 1996 fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense)

Art. 2. - L'arrêté du 13 janvier 1981 modifié est abrogé.