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Article (Arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Article (Arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie)

Art. 2. - Les départements technologiques et les sous-directions de la direction de la technologie, prévus à l'article 1er de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisés comme suit :

A. - Les départements technologiques, constitués par :

- le département Espace, aéronautique ;

- le département Biotechnologies, médicaments, agro-alimentaire ;

- le département Informatique, télécommunications ;

- le département Energie, transports, environnement, ressources naturelles ;

B. - La sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication, constituée par :

- le bureau des technologies de l'enseignement ;

- le bureau des ressources multimédia ;

- le bureau du développement des entreprises en technologies nouvelles ;

C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique, constituée par :

- le bureau de la coordination européenne et des relations internationales ;

- le bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation ;

- le bureau des affaires générales et financières ;

- le bureau de la gestion de la formation et de l'emploi.