A N N E X E I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes, visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Les dénominations usuelles du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « milbemectine » et « phosphamidon, somme des isomères E et Z et du N-déséthyl » sont remplacées respectivement par les dénominations usuelles suivantes : « milbemectine, somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en milbémectine » et « phosphamidon ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les fruits et légumes, visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
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A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les pommes de terre, visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
La dénomination usuelle du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « phosphamidon, somme des isomères E et Z et du N-déséthyl » est remplacée par la dénomination usuelle suivante : « phosphamidon ».
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
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A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres
produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits
d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé
Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.