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Article 1 (Arrêté du 6 juin 2007 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)

Article 1 (Arrêté du 6 juin 2007 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)


L'arrêté du 23 mai 1990 susvisé relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.