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Article 1 (Arrêté du 16 mai 2006 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la pesée et à la présentation des carcasses de bovin)
Données brutes
Article 1 (Arrêté du 16 mai 2006 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la pesée et à la présentation des carcasses de bovin)
Les articles 3 et 4 de l'arrêté du 26 décembre 2000 susvisé sont abrogés.