Article 1 (Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management des unités commerciales »)

L'annexe IV de l'arrêté du 30 juillet 2003 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.