Articles

Article 5 (Arrêté du 8 novembre 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre)

Article 5 (Arrêté du 8 novembre 2005 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre)


L'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre est abrogé.