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Article 1 (Arrêté du 21 juin 2005 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif au comité directeur de la structure du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)

Article 1 (Arrêté du 21 juin 2005 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif au comité directeur de la structure du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)


L'article 2 de l'arrêté du 4 décembre 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Le comité directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense comprend six membres :
Le chef d'état-major des armées ;
Le délégué général pour l'armement ;
Le chef d'état-major de l'armée de terre ;
Le chef d'état-major de la marine ;
Le chef d'état-major de l'armée de l'air ;
Le directeur général de la gendarmerie nationale. »