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Article 2 (Arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)

Article 2 (Arrêté du 23 novembre 2004 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)


L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 4 à l'arrêté du 16 juillet 1987 susvisé.