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Article 1 (Arrêté du 5 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)

Article 1 (Arrêté du 5 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux)


Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au A « Substances (ions ou produits) », les points 1 (arsenic), 2 (plomb) et 3 (fluor) sont remplacés par les points suivants :


II. - Au B « Produits », les points 1 (aflatoxine B 1), 3 (gossypol libre) et 16 (endosulfan) sont remplacés par les points suivants :