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Article Annexe (Arrêté du 20 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine)

Article Annexe (Arrêté du 20 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine)


A N N E X E I
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Auvergne
Puy-de-Dôme


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand musées municipaux) 1 ».


Région Bourgogne
Côte-d'Or


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Dijon (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Dijon (musées municipaux) 4 ».


Région Centre
Eure-et-Loir


Supprimer :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département (conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles) 1 ».


Région Champagne-Ardenne


Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Parc naturel régional de la montagne de Reims 1 ».


Marne


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Reims (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Reims (musées municipaux) 2 ».


Corse


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 1 ».
Lire :
« Musée régional d'anthropologie de Corte 2 ».


Région Franche-Comté
Haute-Saône


Spécialité musées.
Supprimer :
« Département : musée d'histoire et de folklore de Champlite 1 ».


Région Ile-de-France
Yvelines


Spécialité musées.
Ajouter :
« Rambouillet (musées municipaux et service du patrimoine) 1 ».


Région Midi-Pyrénées
Aveyron


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rodez (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Rodez (musée Puech) 1 ».
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (espace Soulages) 1 ».


Haute-Garonne


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse :
- musées municipaux 6 ».
Lire :
« Toulouse :
- musées municipaux 5 ».


Hautes-Pyrénées


Spécialité archives.
Supprimer :
« Tarbes (archives communales) 1 ».


Région Nord - Pas-de-Calais
Nord


Spécialité musées.
Ajouter après :
« Département : musée de Bavay », « musée départemental Henri Matisse, au Cateau-Cambrésis 1 ».


Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire


Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Angers (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône


Spécialité archéologie.
Supprimer :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (muséum) 1 ».
Lire :
« Aix-en-Provence (muséum d'histoire naturelle) 2 ».


Var


Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : Pôle archéologique départemental 1 ».


Vaucluse


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».


Région Rhône-Alpes
Isère


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».


Rhône


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 4 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 6 ».


Haute-Savoie


Ajouter :
« Toutes spécialités département : direction des affaires culturelles et du patrimoine historique 1 ».


Départements d'outre-mer
Réunion


Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, département : muséum d'histoire naturelle 1 ».


A N N E X E I I
CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
Région Alsace
Bas-Rhin


Spécialité musées Strasbourg.
Au lieu de :
« - musées municipaux 2 ».
Lire :
« - musées municipaux 3 ».


Région Auvergne
Puy-de-Dôme


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Clermont-Ferrand (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Clermont-Ferrand (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Région Bourgogne
Côte-d'Or


Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Dijon (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Région Centre
Eure-et-Loir


Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 1 ».
Lire :
« Département : conservatoire du machinisme et des pratiques agricoles 2 ».


Indre


Spécialité musées.
Ajouter :
« Issoudun (musée de l'hospice Saint-Roch) 1 ».


Indre-et-Loire


Spécialité musées.
Ajouter :
« Tours (musées municipaux) 1 ».


Loiret


Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel, Orléans (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Corse


Ajouter :
« Toutes spécialités, collectivité territoriale de Corse : direction du patrimoine 1 ».
Spécialité inventaire, collectivité territoriale de Corse 1 ».


Région Franche-Comté
Doubs


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Besançon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Besançon (musées municipaux) 2 ».
Ajouter :


« Haute-Saône


Spécialité musées, département : conservation départementale des musées 1 ».


Région Languedoc-Roussillon
Hérault


Spécialité musées.
Ajouter :
« Montpellier agglomération (musée Fabre) 1 ».


Région Midi-Pyrénées
Aveyron


Spécialité musées.
Ajouter :
« Communauté d'agglomération du grand Rodez (musée Fenaille) 1 ».


Haute-Garonne


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Toulouse (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Toulouse (musées municipaux) 3 ».


Hautes-Pyrénées


Ajouter :
« Spécialités archives.
Tarbes (archives communales) 1 ».


Région Haute-Normandie
Seine-Maritime


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Rouen (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Rouen (musées municipaux) 3 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Ajouter :
« Rouen (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime


Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
La Rochelle (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône


Spécialité archéologie.
Ajouter :
« Aix-en-Provence (service archéologique) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Aix-en-Provence (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Communauté d'agglomération du pays d'Aix (musée Granet) 2 ».


Var


Spécialité archéologie.
Au lieu de :
« Fréjus (service archéologique) 1 ».
Lire :
« Département : pôle archéologique départemental 1 ».
Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel.
Au lieu de :
« Toulon (muséum) 1 ».
Lire :
« Département : muséum d'histoire naturelle 2 ».


Vaucluse


Ajouter :
Toutes spécialités « Avignon (service d'animation du patrimoine historique et culturel) 1 ».
Spécialité musées.
Au lieu de :
« Avignon (musées municipaux) 1 ».
Lire :
« Avignon (musées municipaux) 3 ».


Région Rhône-Alpes
Isère


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Grenoble (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Grenoble (musées municipaux) 3 ».
Ajouter :
« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel « Grenoble (muséum d'histoire naturelle) 1 ».


Rhône


Spécialité musées.
Au lieu de :
« Lyon (musées municipaux) 2 ».
Lire :
« Lyon (musées municipaux) 3 ».