Articles

Article Annexe (Arrêté du 4 mai 2004 abrogeant et remplacant l'arrêté du 18 février 1997, modifié par l'arrêté du 5 décembre 2001, fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire de certains diplômes peut obtenir le baccalauréat professionnel visé au deuxième alinéa de l'article 3 du décret n° 95-663 du 9 mai 1995 modifié)

Article Annexe (Arrêté du 4 mai 2004 abrogeant et remplacant l'arrêté du 18 février 1997, modifié par l'arrêté du 5 décembre 2001, fixant les conditions dans lesquelles un candidat déjà titulaire de certains diplômes peut obtenir le baccalauréat professionnel visé au deuxième alinéa de l'article 3 du décret n° 95-663 du 9 mai 1995 modifié)


A N N E X E I


Les candidats déjà titulaires d'une des spécialités suivantes de baccalauréat professionnel :
- « conduite et gestion de l'exploitation agricole » ;
- « productions horticoles » ;
- « travaux paysagers » ;
- « agroéquipement » ;
- « productions aquacoles » ;
- « conduite et gestion de chantiers forestiers »,
peuvent être dispensés (D) des épreuves désignées dans le tableau suivant :


A N N E X E I I


Les candidats déjà titulaires de la spécialité « technicien conseil-vente en animalerie » du baccalauréat professionnel peuvent être dispensés (D) des épreuves désignées dans le tableau suivant :




A N N E X E I I I


Les candidats déjà titulaires de la spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin » du baccalauréat professionnel peuvent être dispensés (D) de l'épreuve désignée dans le tableau suivant :


A N N E X E I V


Les candidats déjà titulaires de la spécialité « technicien conseil-vente en produits horticoles et de jardinage » du baccalauréat professionnel peuvent être dispensés (D) des épreuves désignées dans le tableau suivant :


A N N E X E V


Les candidats déjà titulaires des spécialités « technicien vente et conseil-qualité en produits alimentaires » ou « technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux » du baccalauréat professionnel peuvent être dispensés (D) des épreuves désignées dans le tableau suivant :


A N N E X E V I


Epreuves obligatoires pour l'obtention d'une deuxième spécialité du baccalauréat professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture :


Les épreuves désignées dans ce tableau sont celles définies dans les arrêtés portant création de la deuxième spécialité postulée.