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Article 2 (Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb)
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Article 2 (Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb)
Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 23 décembre 1999 susvisé est remplacé par le suivant :