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Article 2 (Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 2 (Arrêté du 30 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)


Les arrêtés du 10 octobre 2002 et du 13 juin 2003 relatifs aux races et appellations des équidés sont abrogés.