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Article 3 (Arrêté du 14 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation)

Article 3 (Arrêté du 14 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation)


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.