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Article 1 (Arrêté du 23 mars 2004 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait poitevin mulassier)

Article 1 (Arrêté du 23 mars 2004 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait poitevin mulassier)


Le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait poitevin mulassier figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait poitevin mulassier (1).