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Article 11 (Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques)

Article 11 (Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques)


Le dernier alinéa de l'article 20 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Il peut déléguer sa signature au directeur des études et des stages, au directeur de la recherche et au secrétaire général. »