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Article 1 (Arrêté du 19 juin 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)
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Article 1 (Arrêté du 19 juin 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)
Les opérations standardisées d'économies d'énergie figurent en annexe du présent arrêté.