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Article 3 (Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine)

Article 3 (Arrêté du 3 mars 2006 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1988 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine)


Après l'annexe III de l'arrêté du 25 janvier 1988 susvisé, il est inséré une annexe IV ainsi rédigée :