Article 2 (Arrêté du 24 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements de classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général)

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2002-2003.