Article 1 (Arrêté du 21 mars 2002 relatif à la nomenclature et aux tarifs du titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre IV (Véhicules pour handicapés physiques), la partie « Nomenclature et tarifs » est remplacée ainsi :