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Article 1 (Arrêté du 22 février 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 22 février 2002 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Le règlement sur la sécurité des navires annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié conformément à l'article 2 suivant.