Article 1 (Décret n° 2002-555 du 16 avril 2002 relatif à l'institut polytechnique de l'université d'Orléans)

L'institut polytechnique de l'université d'Orléans est un institut interne à l'université d'Orléans. Il est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.