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Article 3 (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)

Article 3 (Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations)


Seuls peuvent être inscrits sur la liste des chevaux de sport les chevaux :
- dont la date de naissance est connue et certifiée par l'autorité compétente ;
- dont la totalité de la carrière sportive peut être retracée et certifiée ;
- dont les origines sont connues et certifiées.