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Article 6 (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)

Article 6 (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)


Le document « remontées mécaniques 2, conception générale des téléphériques, fascicule du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés » contient les règles techniques et de sécurité applicables en matière de conception générale des téléphériques et est annexé au présent arrêté (1).