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Article 1 (Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la fédération française de basket-ball)

Article 1 (Arrêté du 17 mai 2002 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la fédération française de basket-ball)


Est approuvée telle qu'elle est annexée au présent arrêté la convention type de formation de la discipline de basket-ball (secteur masculin).