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Article 2 (Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)

Article 2 (Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)


Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la Répblique française.