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Article (Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Article (Arrêté du 28 septembre 2001 modifiant la liste des établissements de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante)

Bretagne

Meunier François, 2, rue Réaumur, 29200 Brest : depuis 1984.

Ecrire : « Etablissement François Meunier, 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest : de 1960 à 1984, puis SA Etablissements François Meunier, 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest, puis 12 bis, rue de Villeneuve, 29200 Brest : depuis 1984 ».

Société lorientaise de peinture navale, 6, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1973.

Ecrire : « PN (Peinture navale) : de 1959 à 1973, puis SLPN (Société lorientaise de peinture navale), 6 boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1973 ».

Société Montage chaudronnerie tuyauterie Lorient, 12, boulevard Abbé-Le Cam 56100 Lorient : depuis 1995.

Ecrire : « SMCT (Société Montage chaudronnerie tuyauterie) : de 1984 à 1995, puis SMCTL, 12, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient : depuis 1995 ».

Chantiers et ateliers de La Perriere, 32, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1960 à 1992.

Ecrire : « Chantiers et ateliers de La Perriere, 8, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient, puis 32, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1960 à 1992 ».

Depitre SA, rue de Montjaret-de-Kerjégu, ZIP, 29200 Brest : de 1960 à 1987.

Ecrire : « Depitre SA, rue de Montjaret-de-Kerjégu, ZIP, 29200 Brest, puis route du Vieux-Saint-Marc, 29200 Brest, puis route Alain-Colas, 29200 Brest : 1945 à 1987 ».

Chouteau, Arsenal, BP 17, 29760 Brest : de 1983 à 1999.

Ecrire : « de 1960 à 1999 », au lieu de : « de 1983 à 1999 ».

Etablissements Series Marius, ZI portuaire, 29200 Brest : de 1973 à 1974.

Ecrire : « de 1960 à 1974 », au lieu de : « de 1973 à 1974 ».

SERIM, rue Julien-de-la-Gravière, 29200 Brest : depuis sa création à 1997.

Ecrire : « SERIM, rue Julien-de-la-Gravière, 29200 Brest, et 89, route de Gouesnou, 29200 Brest et Pen-Mane-Bihan, 56570 Locmiquélic : de sa création à 1997 ».

SNIO : 14, rue Pont-Carré, 56100 Lorient : depuis 1974.

Ecrire : « Société navale et industrielle de l'Ouest (SNIO-Marine industrie bâtiment), 14, rue Pont-Carré, 56100 Lorient : depuis 1974 ».

Piriou, anse du Lin, 29110 Concarneau : de 1974 à 1982.

Ecrire : « Piriou : anse du Lin, 29110 Concarneau, de 1965 à 1972 et ZI du Moros, 29110 Concarneau : depuis 1972 ».

Société nouvelle Polyform, ZI des Forges, 56650 Inzinzac-Lochrist : depuis 1994.

Ecrire : « Société Polyform, puis Société nouvelle Polyform, usine de Kerglaw, ZI des Forges, 56650 Inzinzac-Lochrist : depuis 1973 ».

SA MCTI, du Parco, 56700 Hennebont : depuis 1998.

Ecrire : « SA MCTI, du Parco, 56700 Hennebont : depuis 1989 ».

Meca Diesel/Diesel Marine Bretagne, 7, rue du Professeur-Legendre, 29110 Concarneau : depuis 1985.

Ecrire : « SARL Diesel Marine Bretagne : de 1981 à 1985, puis Meca Diesel, 7, rue du Professeur-Legendre, 29110 Concarneau : depuis 1985 ».

SEMIM, terre-plein du Horos, 29110 Concarneau : depuis 1994.

Ecrire : « depuis 1971 », au lieu de : « depuis 1994 ».

Ecrire : « ZI », au lieu de : « terre-plein ».

MIDOTEC, 28, rue du Pont-Neuf, 29215 Guipavas : depuis sa création.

Ecrire : « MIDOTEC, quai de la Douane, 29200 Brest, puis 28, rue du Pont-Neuf, 29215 Guipavas : de 1985 à 1988 ».

Biger Jean/Biger Moteurs marins, rue de la Grève-Blanche et le port, 29730 Le Guilvinec : de 1973 à 1996.

Ecrire : « 1947 à 1996 », au lieu de : « 1973 à 1996 ».

Saint-Malo naval, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1998.

Ecrire : « Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 ».