Article 10 (Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art)

L'annexe 2 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé est remplacée par l'annexe 19 du présent arrêté.
L'annexe 7 de l'arrêté du 9 juillet 2002 précité est remplacée par l'annexe 20 du présent arrêté.