Articles

Article (Arrêté du 5 septembre 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie »)

Article (Arrêté du 5 septembre 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie »)

Nota. - Le présent arrêté et son annexe II seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et du ministère de la recherche du 11 octobre 2001.

L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.