Article (Arrêté du 18 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 et portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche)

Art. 21. - Les dispositions de l'article 21 sont remplacées par les dispositions suivantes :

« La direction de la recherche, outre les conseillers scientifiques du directeur, le conseil de directeurs de programmes, la mission scientifique universitaire et la mission pour la parité en sciences et technologies, comprend :

A. - La sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales ;

B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;

C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche. »