Article (Arrêté du 18 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 et portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche)

Art. 14. - L'article 13 est modifié comme suit :

I. - Le B est remplacé par les dispositions suivantes :

« B. - Le service de l'administration centrale, outre le département des archives-éducation, est constitué par :

- la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale ;

- la sous-direction de la logistique de l'administration centrale ;

- la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale. »

II. - Le C est abrogé.