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Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

Article (Arrêté du 5 février 2001 modifiant le chapitre 7 du titre II du tarif interministériel des prestations sanitaires)

Codification des prothèses de base, de leurs adjonctions

et de leurs variantes optionnelles

A. - Prothèses de base

La codification des prothèses de base est alphanumérique à neuf caractères.

Le premier :

La lettre (P) : prothèse.

Le second :

La lettre (I) : membre inférieur.

Le troisième :

Le chiffre « 0 » précède le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale.

Lorsqu'il s'agit d'ortho-prothèses pour agénésie, un chiffre autre que « 0 » indique la partie supérieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le quatrième :

Un chiffre indique le niveau d'amputation quand il ne s'agit pas d'une malformation congénitale. Lorsqu'il s'agit d'ortho-prothèses pour agénésie, ce quatrième chiffre indique la partie inférieure de l'emboîture (cf. codification anatomique).

Le cinquième :

Une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de la prothèse exosquelettique ou la lettre « Z » lorsqu'il s'agit d'un montage endosquelettique.

Le sixième :

Une lettre indique le matériau utilisé pour la confection de l'emboîture.

Le septième :

Une lettre indique le type de mécanisme employé au niveau du genou.

Le huitième :

Un chiffre indique le type d'emboîture.

Le neuvième :

Un chiffre indique le type de prothèse (pilon, prothèse sans pied, prothèse avec pied et, dans ce dernier cas, le type de pied utilisé).